Nouveautés Oodoc

Question Prioritaire de Constitutionnalité (QPC) et droits fondamentaux

Thu, 09 Feb 2012 13:59:26 +0100

Dissertation de Droit sur la Question Prioritaire de Constitutionnalité qui cherche à déterminer si elle renforce les droits de l'homme. Qu'est-ce que la QPC ? Quand et comment...

Jules Barbey d'Aurevilly, "Un Prêtre marié" : résumé

Thu, 09 Feb 2012 12:54:40 +0100

Fiche de lecture sur le roman de Jules Barbey d'Aurevilly, Un Prêtre marié, qui raconte l'histoire de Sombreval, un prêtre qui a renoncé à servir Dieu et a eu une fille,...

Le juge administratif est-il un juge comme les autres ?

Thu, 09 Feb 2012 12:44:47 +0100

L'ordre juridique français présente la spécificité d'être composé d'un juge administratif spécialisé dont l'existence fait souvent débat. Mais...

Les enjeux du logement social aujourd'hui

Thu, 09 Feb 2012 12:16:49 +0100

Dissertation présentée sous forme de plan détaillé sur les enjeux actuels du logement social. Quelles sont les causes qui ont contribué à l'élaboration de nouveaux...

La croissance économique permet-elle toujours d'améliorer le bien-être des populations ?

Thu, 09 Feb 2012 12:00:52 +0100

Dissertation d'Economie niveau Lycée sur la croissance. Qu'est-ce que la croissance économique ? Profite-t-elle véritablement aux populations ? La croissance économique présente...

La Sainte Chapelle

Thu, 09 Feb 2012 11:28:43 +0100

Cours d'Histoire de l'art niveau Licence sur l'architecture et les vitraux de la Sainte Chapelle de Paris, tous deux significatifs de l'art gothique. Extrait: [...] Acquérir ces reliques...

Lettre de demande d'affectation pour le service civil

Thu, 09 Feb 2012 11:14:27 +0100

Modèle de lettre de demande d'affectation pour le service civil dans le domaine social. Extrait: Object : demande [de stage, d'affectation pour le service civil etc.]- [PERIODE, DISPONIBILITE]...

Tableau de calcul des revenus et dépenses d'une entreprise type PME

Thu, 09 Feb 2012 11:11:59 +0100

Tableau Excel qui permet de calculer le revenu brut et net pour une petite et moyenne entreprise à des fins fiscales. Vous y inscrivez vos recettes, ainsi que vos dépenses. Le revenu net apparaît...

Lettre de motivation pour un stage en graphisme

Thu, 09 Feb 2012 11:04:11 +0100

Modèle de lettre de motivation pour obtenir un stage dans le domaine du graphisme. Extrait: Object : demande de stage en graphisme du ... au ...[PERIODE, DISPONIBILITE] Monsieur ou Madame [NOM DE...

Commentaire d'arrêt de la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation du 16 décembre 2009 relatif à l'abus du droit de vote commis par des associés

Thu, 09 Feb 2012 10:50:33 +0100

Commentaire d'un arrêt rendu par la 3ème Chambre civile de la Cour de cassation le 16 décembre 2009 concernant l'abus du droit de vote commis par des associés. Dans quelles...

Comment devient-on Président de la République ?

Thu, 09 Feb 2012 10:05:20 +0100

Exposé de Sciences politiques niveau Licence sur la question de savoir comment on peut devenir Président de la République. Extrait: Il y a quelques points juridiques, conditions de fond...

Droit de la responsabilité civile : les modes d'exonération

Thu, 09 Feb 2012 09:36:39 +0100

Cours de Droit de la responsabilité civile (droit des obligations) niveau Master étudiant les modes d'exonération. Extrait: Aucun article du Code ne pose la règle selon laquelle...

Etude de cas sur la marque Michel et Augustin

Thu, 09 Feb 2012 09:18:53 +0100

Etude de cas niveau Licence sur la marque Michel et Augustin : analyse de l'entreprise, de sa stratégie et plan marketing. Extrait: La marque Michel & Augustin a été lancée...

Arrêt du 6 mars 1990, Cour de cassation, Chambre commerciale, Bull. civ., IV, n°74 : La fermeté de l'offre

Wed, 08 Feb 2012 16:41:56 +0100

Commentaire de deuxième année de Droit (Droit des obligations) sur l'arrêt rendu par la Chambre commerciale de la Cour de cassation le 6 mars 1990 relatif à la fermeté de...

Arrêt "Ile de la tentation", Cour de cassation, 3 juin 2009 : La qualification d'un contrat de travail

Wed, 08 Feb 2012 16:29:03 +0100

Commentaire de l'arrêt "Ile de la tentation" rendu le 3 juin 2009 par la Cour de cassation statuant sur la nature du contrat liant un participant à une société de production...

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